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Règlement
Dispositions réglementaires
Les annonces insérées dans le serveur de la Société des Neurosciences par des tiers ou à leur demande doivent respecter, outre les dispositions légales en vigueur, plusieurs règles.
  • Elles sont d'intérêt professionnel pour les membres de la Société des Neurosciences. Sont donc exclues toutes les annonces d'intérêt privé, commercial, syndical, confessionnel, humanitaire, politique, et d'une manière générale, les annonces qui ne s'inscrivent pas dans le cadre les buts de la Société tels qu'ils sont définis à l'article II de ses statuts.
  • Elles doivent être d'intérêt général pour les membres de la Société.
  • La Société des Neurosciences ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité quant à la teneur et à l'exactitude des informations qui lui ont été transmises, cette responsabilité incombant aux auteurs de l'annonce.
  • La Société se réserve le droit, sans autre justification, de ne pas diffuser une annonce qu'elle considère comme n'entrant pas dans le cadre de ses buts ou contraire à ses règles.
  • L'utilisation des services d'annonces implique l'acceptation des règles édictées par la Société.


 Modifié le 30/06/09 Copyright © 2009 Société des Neurosciences